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Creative Commons propose des contrats-type pour la mise à
disposition d’œuvres en ligne.
Inspirées par les licences libres et le mouvement "Open
source", elle vise à réguler et à démocratiser
les usages les plus courants que les internautes font du net et
de ce qu'ils y trouvent, comme dans le cas des téléchargements
d'images ou de sons.
La charte Creative Commons facilite et
encourage l’utilisation et la réutilisation d’œuvres
produites et diffusées par le réseau internet comme
pour le présent site "vivamexico.info"(textes,
photos, musique, logo, idées…).
Cette charte se base sur la responsabilité des personnes
et le respect mutuel de chacun.
Au lieu de soumettre tout acte ne relevant pas des exceptions légales
à l’autorisation préalable des titulaires de
droits d'auteur,
les licences Creative Commons permettent d’autoriser à
l’avance le public, dans son sens le plus large, à
effectuer certaines utilisations des œuvres mise en commun
selon les conditions exprimées par l’auteur.
Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage des
Conditions Initiales à l'Identique
Vous êtes libres :
- de reproduire, distribuer et communiquer cette création
au public
- de modifier cette création
Selon les conditions suivantes : |
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Paternité.
Vous devez citer le nom de l'auteur original. |
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Pas d'Utilisation Commerciale.
Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette création
à des fins commerciales. |
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Partage des Conditions Initiales
à l'Identique. Si vous modifiez, transformez
ou adaptez cette création, vous n'avez le droit de
distribuer la création qui en résulte que sous
un contrat identique à celui-ci. |
Ces logos sont maintenant mis en place sur le site VIVAMEXICO.info,
ils vous indiquent les éléments présentés
sur ce site "Photos", "Textes"
et "Cartes"
sont mis à votre disposition pour votre usage personnel en
accord avec cette charte Creative Commons.
A chaque réutilisation ou distribution pour votre usage
personnel ou dans un but pédagogique (écoles, exposés,
site web...)
vous devez faire apparaître clairement aux autres les conditions
contractuelles de mise à disposition de cette création
pour que eux-mêmes puissent en bénéficier en
toute transparence et en connaissance de cause.
Pour chaque utilisateur de ce site internet,
chacune de ces conditions peut être levée si vous souhaitez
obtenir l'autorisation du titulaire des droits,
ici en l'occurence, Erwan Corre.
Si vous souhaitez utiliser un ou plusieurs des documents du site
"vivamexico.info" (textes, images, photos...)
où figurent les logos 
(cf. exemple ci-dessus) dans un autre but que celui spécifié
par la charte Creative Commons,
comme dans le cadre d'une action commerciale ou publicitaire,
veuillez me contacter directement par mail à l'adresse suivante
:
L'utilisation des Droits "Creative Commons"
n'affecte en rien les droits du créateur en tant qu'utilisateur
(exceptions au droit d'auteur tel qu'il est appliqué en France
:
copies réservées à l'usage privé du
copiste, courtes citations, parodie...)
Accédez aux Résumé Explicatif
du Code Juridique (la version intégrale
du contrat en anglais).
Pour en savoir plus :
"Une cinquantaine de sites francophones sous
contrat Creative Commons",
par Michel Briand - 21/12/2004
http://www.a-brest.net/article1101.html
Les différents types de Licences proposées,
en français :
http://creativecommons.org/license/?lang=fr
C'est pour moi
un honneur de participer à ce projet
qui je l'espère nous permettra de réaliser une communauté
d'esprit
qui souhaite construire et échanger dans le respect mutuel.
Je vous invite
à vous joindre à ce projet en propageant les idées
et les principes qu'il véhicule...
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